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Démarches de Québécois en vue du recouvrement
de la nationalité française perdue en 1763 au Traité de Paris

Nous publions ci-après, avec l’autorisation de ses auteurs, un dossier dont nous avons soutenu la présentation aux autorités françaises, au nom de l’histoire et de la solidarité des sociétés civiles francophones.

« Nous sommes d’une race qui ne veut pas mourir »
Cette phrase de Maria Chapdelaine de Louis Hémon, reprise dans Menaud, maître draveur de Félix-Antoine Savard, exprime le sentiment ravivé aujourd’hui des Québécois et autres Canadiens francophones qui se sentent de plus en plus minorés et menacés d’extinction par une politique - ancienne et d’une redoutable constance - de la majorité canadienne et de l’Amérique du Nord anglophones, et par leur propre indécision due à la longueur de la domination subie.

Une minorité d’entre eux voudrait, du reste, recouvrer une nationalité française qu’ils estiment, non sans arguments, ne pas avoir réellement perdue au moment de la conquête anglaise. Non pas nécessairement par amour immodéré et aveugle de la France, mais pour garder le lien avec leurs racines, avec leur histoire que l’on s’efforce, là-bas, beaucoup plus que chez nous en France, d’effacer de leurs mémoires.

Dans ce dossier, notre rédaction se borne à vous donner trois brefs éclairages, qu’elle juge propres à illustrer un vrai problème trop occulté :

- l’angoisse identitaire ;

- le cas particulier d’un réveil des Métis ;

- le désir, encore très minoritaire, et que la France officielle ne souhaite (ne peut ?) guère nourrir ou encourager, de recouvrer la nationalité française, et de contester ce qui fut considéré comme la perte d’icelle en 1763 au traité de Paris.

1) Angoisse identitaire des Québécois de souche française

Voici un extrait d’une « Tribune libre » écrite à la suite d’une décision canadienne fédérale touchant à la définition de la citoyenneté, adressée le 23 mai 2008 à Vigile (site québécois souverainiste) par Marie Mance Vallée, militante québécoise, auteur de l’article ci-après sur les métis francophones du Québec et du Canada (« Des métis reforment les rangs ») :

Tribune libre : La fin de notre Histoire

( ……………………..)

Il n'y a plus de peuple fondateur; il n'y a maintenant que des citoyens (y compris la communauté francophone qui ne serait plus de souche) de toutes les origines sous protection de l'État, de la Charte des Droits et Libertés et de la Cour suprême du Canada. Il n'y a jamais eu de crise des accomodements raisonnables; il n'y a jamais eu de problèmes. C'est notre insécurité identitaire qui est la cause de tout. Alors, il faut abattre ce que certains appellent la « maladie identitaire ». Un seul signe distinctif fera en sorte de nous différencier au cours des décennies et des siècles à venir, soit le crucifix à l'Assemblée nationale. C'est une chance. Au moins, il restera quelque trace de ce peuple fondateur de l'Amérique du Nord. Un jour, on racontera aux enfants que ce restant de peuple qui « n'a jamais eu d'histoire », était, déjà, de confession chrétienne.

La langue? C'est une question de temps. Notre culture? Elle est déjà anglo-américaine. Nos traditions? Elles ont été foulées au pieds depuis des années par les nôtres.

Que reste-t-il de NOUS? Seules la pratique de l'interculturalisme, la tolérance, l'ouverture et la bêtise.

« Tournons la page de l'Histoire ancienne », nous dit-on implicitement.

Marie Mance Vallée.

2) Des Métis reforment les rangs...

Bien que l'existence des Métis du Québec ait été scandaleusement occultée et le plus souvent niée par les différents pouvoirs, entre autres, le gouvernement fédéral et le gouvernement québécois, particulièrement depuis le milieu du XIXe siècle, les Métis de la région du Saguenay-Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord reforment les rangs sous la bannière de la Communauté métisse du Domaine du Roy et de la Seigneurie de Mingan (CMDRSM). Le territoire a été délimité, les us et coutumes qui ont si peu changé depuis, remis à la mode du jour. Des clans (Charlevoix, Côte-Nord, du Grand Brûlé, de la Manic, de Chicoutimi, Ouananiche, Lac Saint-Jean/Piékouagami et Centre-Nord du Saguenay), ont été formés et des capitaines de villages nommés. Une bouffée d'air frais!

Depuis la fondation de la Nouvelle-France, au début du XVIIe siècle, les Relations des Jésuites, les écrits de l'admirable Mère Marie de l'Incarnation, et le Roy Louis XIV lui-même ne parle-t-il pas des « sauvages convertis à la foi catholique romaine... ». Il faut savoir que le Roy qui encourageait les mariages entre Indiens et Européens, dans ce cas-ci des Français, allait même jusqu'à sévir, afin de forcer ces messieurs à prendre femme. Les coureurs des bois qui ont sillonné et fondé des villes et villages dans toute l'Amérique du Nord, les truchements, les explorateurs, les Dollard des Ormeaux, quoique mis au ban de l'Histoire par des historiens révisionnistes de mauvaise foi, en sont aussi la preuve. Et bien d'autres encore! Les Métis du Manitoba, dont leur chef Louis Riel qui a été pendu pour avoir réclamé leur territoire, n'étaient-ils pas originaires du Québec ? Ne parle-t-on pas dans les écrits de Sangs-mêlés, de Blancs ensauvagés ou encore d'Indiens blancs d'Amérique, tel que les appelait plus récemment Philippe Jacquin, anthropologue et ethnologue français connu et reconnu. Qui osera mettre en doute les traditions orales familiales qui, de génération en génération, relatent la petite histoire de chaque famille. De ces descendants issus de mariages « à la mode du pays » ou encore d'unions chrétiennes.

Des rumeurs circulaient depuis quelques années à l'effet que le gouvernement fédéral, le gouvernement québécois et les Montagnais (aujourd'hui Innus) négociaient, derrière des portes closes, un traité appelé Approche Commune où il y était question de redonner une grande partie du territoire aux seuls Innus. C'est le choc, l'incrédulité, la consternation chez les fondateurs de cette région, et surtout chez les Métis qui y voient là, la dépossession définitive du territoire qu'ils avaient développé, remettant en cause leur propre identité.

Qu'à cela ne tienne, ils iront devant les tribunaux ! En effet, l'article 35 de la Constitution canadienne de 1982 ne reconnaît-elle pas comme Autochtones, les Inuits, les Indiens et les Métis ?

N'eût été la sagacité d'un groupe de Métis du Saguenay-Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, et celle de notre lien de mémoire, l'historien métis Russel Bouchard, mécontents, mais surtout inquiets, de la tournure que prenaient les événements au Québec concernant l'identité et le territoire, l'Histoire des Métis aurait été emportée définitivement dans l'oubli. En effet, depuis le milieu du XIXe siècle, et plus récemment, notre élite politique s'acharnait à promouvoir une certaine et improbable nation civique, comme s'il était possible et réaliste de donner naissance, en quelques années, à une nouvelle nation. Nation civique, multiculturalisme, interculturalisme, autant d'expressions qui indiquaient la volonté des gouvernements, des différents partis politiques, des élites intellectuelles de redéfinir la nation québécoise : un genre de « melting po »t à l'américaine ou encore un ensemble de ghettos. Pourquoi une nouvelle nation quand nous en avons déjà une ?... N'avons-nous pas toujours intégré jusqu'à récemment les nouveaux arrivants ?

L'an 2000 aura été une année charnière pour la Communauté métisse du Domaine du Roy et de la Seigneurie de Mingan (CMDRSM), dont la plupart des membres sont de langue française, la langue de leurs pères et mères. Les cimetières de la région parlent d'eux-mêmes...

Il n'y a point de doute : la nation métisse québécoise existe. Et il y en a des milliers. Des communautés en Gaspésie, en Estrie et ailleurs au Québec reviennent à la lumière du jour; d'autres sont en formation.

Une chose est certaine, les Métis de la CMDRSM sont là pour rester maintenant. Depuis la conquête, nous avons subi des assauts répétés, afin de nous convertir, souvent malgré nous, à la langue et à la culture anglaises et, ces dernières décennies à la culture anglo-américaine. Cependant, il est de plus en plus inquiétant de constater que l'engouement de certains, hélas! même en France, pour la langue anglaise, pourrait donner un autre visage à cette communauté. La plus grande vigilance s'impose donc!

Marie Mance Vallée

3) Désir – et chances ? - de recouvrer la nationalité française :

Périodiquement, le désir se traduit par des démarches…..

 

 

 

 

 


 

 

 

 

 

Voici d’abord la lettre adressée le 5 juin 2008 de Québec par leur avocat Maître Néron
au Premier Ministre de la France, M. François Fillon :

RE : Les liens politiques et légaux entre la France et le Québec.

Monsieur le Premier Ministre,

À titre personnel et de membre du Collectif Nationalité française, je porte à votre attention quelques commentaires suite aux déclarations présidentielles prononcées principalement à La Rochelle à l’occasion des célébrations du 8 mai 2008.

De manière on ne peut plus affirmative, le Président a déclaré :

« Il faut que vous le sachiez, la France aime beaucoup le Canada ».

« Vous savez que nous, on est très proches du Québec, mais je vais vous le dire, on aime beaucoup le Canada aussi. On n’oppose pas nos deux amitiés et nos deux fidélités. On les rassemble pour que chacun comprenne que ce que nous avons en commun, on va le tourner vers l’avenir pour que l’avenir du Canada et de la France soit l’avenir de deux pays pas simplement alliés mais de deux pays amis ».

« On aime le Québec, mais on aime le Canada. On aime les deux. »

Vous comprendrez que, en certaines circonstances, il devienne délicat d’avouer publiquement avoir deux amours simultanés difficilement compatibles. Le Président a fortement insisté sur l’amour et l’amitié, mais il nous apparaît qu’il a occulté la dimension légale de la question. Au plan diplomatique, le lien entre la France et le Québec est atypique et le demeurera longtemps, ne serait-ce qu’en raison d’un passé commun que nul ne peut ignorer. Chaque Québécois peut aisément s’imaginer qu’à une certaine époque ses ancêtres et les vôtres ont taillé et sculpté la pierre ensemble pour construire des monuments qui font encore la fierté de la France.

Le général de Gaulle, lors de sa visite qui a profondément marqué nos esprits, déclarait :

«… À la base de l’évolution qui est en train de s’accomplir en ce qui concerne à la fois le destin des Français canadiens et leurs liens avec la France se trouvent trois faits essentiels… Le premier, c’est qu’en dépit du temps, des distances, des vicissitudes de l’histoire, un morceau de notre peuple est installé, enraciné, rassemblé ici. Oui, un morceau de notre peuple, par le sang qui coule dans ses veines, par la langue qui est la sienne, par la religion qu’il pratique, par l’esprit, les mots, les gestes, les coutumes, le comportement de ses familles, de ses hommes, de ses femmes, de ses enfants, enfin par la conscience profonde qu’il a de sa propre communauté. »

Le général de Gaulle a parfaitement saisi le fondement du lien qui unit la France et le Québec : deux morceaux d’un même peuple. La France, au XVIIe siècle, de manière libre et éclairée, a posé en Amérique du Nord des gestes fondateurs assimilables à des actes de paternité. L’embryon d’une nouvelle nation a été créé. Cette nation cherche aujourd’hui à prendre toute la place politique qui lui revient dans le monde. C’est la vie d’une nation qui suit son cours. En de telles circonstances, n’est-il pas naturel que ces deux morceaux, la nouvelle et l’ancienne nation, établissent des rapports fondés sur une loyauté qui ne soit pas le résultat d’une recherche des intérêts et des équilibres. Les liens diplomatiques entre la France et le Québec sont atypiques en ce sens qu’ils sont internationaux tout en conservant une dimension de loyauté qui ne saurait être autre que fraternelle.

Toujours lors de cette visite mémorable, le général déclarait à Berthier :

« Il y a longtemps que (la France) vous doit quelque chose, eh bien, la France veut vous rendre ce qu’elle vous doit… Je vous préviens que plus les jours passeront et plus vous sentirez le vieux pays parmi vous, et plus les jours passeront et plus, je le crois, vous apporterez au vieux pays votre propre concours, le concours de vos capacités, de votre ardeur. Nous mettons tout cela ensemble. »

Il s’agit là d’une promesse publique transmise directement par le président de la France à l’ensemble de la population du Québec qui l’a spontanément et chaudement acceptée. Malgré toute absence de formalités, ne s’agit-il pas là de la conclusion d’une entente qui lie légalement ? C’est le concours des volontés qui crée l’entente. Chose évidente, la promesse du général a plus de poids qu’un simple engagement moral.

A la suite de la visite, les deux communautés françaises se sont réapprivoisées et reconnues. Au niveau des gouvernements, des échanges se font, des engagements se prennent, et ce, sans compter les initiatives à titre privé. À l’occasion des auditions de la Commission des Sages sur la réforme du Code de la nationalité, le Dr François Lubrina, président du Rassemblement des Français canadiens, a présenté un mémoire et a comparu devant les commissaires. Le but de son intervention était de réclamer un amendement à l’article 144 du Code civil (devenu art. 30-3) afin d’écarter, lors d’une demande de reconnaissance de nationalité, la preuve de la possession d’état de Français.
Ce fardeau de preuve a toujours constitué un empêchement majeur pour les Québécois d’origine française désireux de réclamer leur nationalité, laquelle leur avait été retirée au mépris des lois fondamentales du royaume de France lors de la conclusion du Traité de Paris de 1763. Malheureusement, la Commission n’a pas donné suite à la requête, mais sous une forte pression de la part des sénateurs représentant les Français de l’étranger, le législateur a adopté l’article 21-14, lequel permet à toute personne qui s’est fait opposer la fin de non-recevoir prévue à l’article 30-3 de réclamer sa réintégration dans la nationalité française en souscrivant une déclaration auprès d’un magistrat ou d’un consul en poste à l’étranger.
Le 27 juin 1994, le législateur a émis une circulaire afin de guider l’interprétation et l’application de l’article 21-14. Dans ce document, le législateur invite les magistrats et consuls à faire montre d’une certaine ouverture d’esprit lors de l’évaluation de la preuve du maintien de liens manifestes avec la France. Entre autres, on y trouve l’exemple d’une personne qui ferait partie d’une association faisant la promotion de la langue française, ou encore le simple fait d’envoyer ses enfants étudier à une école française. L’interprétation de l’article 21-14, à la lumière de la circulaire du 27 juin 1994, fait en sorte que près de 80 % de la population du Québec répond à l’ensemble des critères prévus à la loi pour être réintégré légalement dans la nationalité française. En conséquence, ils peuvent aussi se qualifier pour participer aux élections présidentielles françaises. En fait, on peut dire que la promesse du général de Gaulle s’est concrétisée avec l’adoption de l’article 21-14 du Code civil.

Lors de l’audition devant la Commission des Sages, le 21 octobre 1987, l’historien Pierre Chaunu a expliqué que la situation au Québec était assimilable à celle qui prévalait sous l’Ancien Régime où un sujet français, habitant un territoire cédé par traité, pouvait se présenter au Parlement de Paris et faire reconnaître qu’il n’avait jamais cessé d’être régnicole français puisque le roi, en vertu de ses pouvoirs limités, ne pouvait valablement céder à une autre souveraineté une province de la Couronne de France.

Cette théorie légale a été amplement démontrée dans un mémoire daté du 17 avril 2006, et que l’on retrouve sur le site (http://www.voxlatina.com/vox_dsp2.php3?art=1974 ) de Voxlatina. Dans ce mémoire, on y démontre que le traité de 1763 contrevient de deux façons aux droits des « habitans français du Canada » puisque, d’une part, le roi Louis XV ne pouvait céder légalement quelque dépendance de la Couronne sans obtenir, au préalable, le consentement des États Généraux et que, d’autre part, il ne pouvait céder une population composée de ses propres sujets à un souverain étranger sans avoir obtenu, au préalable, l’assentiment de cette population. D’ailleurs, une requête en confirmation de la nationalité française a été présentée en mai dernier à madame Rachida Dati, ministre de la Justice et Garde des Sceaux.

Suite à ce qui vient d’être présenté, nous portons à votre attention que le président Sarkozy a manifesté trop d’importance à l’amitié canadienne tout en négligeant le lien légal existant entre l’État français et la population du Québec, dont près de 80 % peut être réintégré dans la nation française. Sa loyauté à l’égard de la France ne s’est jamais démentie, des épreuves et des faits en attestent glorieusement. En voici quelques exemples que notre histoire commune garde en mémoire :

- En 1860, un bataillon de volontaires Canadiens français se transporte jusqu’au Mexique pour prêter main forte aux forces expéditionnaires de Napoléon III venues à la rescousse de l’empereur Maximilien ;

- En 1867, environ 600 volontaires canadiens-français se joignent à l’armée française venue à la défense de Rome contre Garibaldi ;

- En 1870, de nombreux volontaires canadiens-français se joignent encore à l’armée française dans la défense de Paris contre la Prusse ;

- Toujours en 1870, le Québec organise une souscription nationale pour recueillir des fonds afin de faire parvenir des vivres et des médicaments en France ;

- En 1890, de nombreux volontaires se joignent à une expédition militaire française engagée dans une lutte contre les pratiques d’esclavage en Afrique;

- En 1914-1918, les autorités canadiennes souhaitent faciliter le recrutement de volontaires en misant sur la loyauté à la mère-patrie, puisque l’idée même d’invoquer une loyauté à l’empire britannique aurait pu provoquer des réactions opposées aux fins recherchées;

- Lors de la Deuxième Guerre mondiale, 131,618 volontaires de la province de Québec s’enrôlent pour servir outre-mer;

- La première invasion militaire alliée en sol français depuis la chute de juin 1940 a lieu à Dieppe le 19 août 1942. Les volontaires canadiens-français stationnés en Angleterre comptent parmi les plus empressés à vouloir mettre le pied sur le sol français;

- En plus de participer à des opérations conventionnelles, les volontaires du Québec sont nombreux à se porter candidats à des missions de renseignement et de coordination des activités du maquis en France occupée ;

- Ces volontaires collaborent avec le British Intelligence Service, le First Special Air Force, le Service du renseignement du général de Gaulle et les autres Français libres ;

- Les gestes méritoires des volontaires du Québec auprès du maquis leur ont valu de nombreux signes de reconnaissance officielle de la part des autorités de la République. Pour référence, la Légion d’honneur, la Croix de guerre française, la Croix de guerre française avec Palme, la Croix de guerre française avec Étoile de vermeil, la Croix de guerre française avec Agrafe, la Médaille de la Résistance, l’Ordre de l’armée française ;

- Dans les mois et les années qui suivent le 8 mai 1945, quelques dizaines de milliers de Français, brisés et affligés, quelquefois effondrés et traumatisés, trouvent au Québec à la fois refuge et espoir dans un environnement fraternel. Aujourd’hui, leurs enfants et petits-enfants parlent encore français, fréquentent des écoles françaises, vivent sous des lois d’inspiration française, travaillent et font carrière en français.

Ces faits témoignent de façon exemplaire que l’amitié et la loyauté des Québécois ont toujours été authentiques. C’est pourquoi des rumeurs et des informations de toute provenance, nous signifiant que le président Sarkozy serait enclin à se servir de l’amitié et de la loyauté des Québécois comme d’un atout politique dans ses relations diplomatiques avec le Canada fédéral, provoquent dans nos rangs un malaise profond qui nous questionne sérieusement.

Sur ce, qu’il nous soit permis de porter à votre attention que le ton donné aux célébrations du 8 mai, à La Rochelle, a définitivement dénaturé la signification du 400e de la Ville de Québec. Beaucoup de Québécois n’en reviennent tout simplement pas que l’État français ait permis au gouvernement fédéral de dénaturer complètement le sens des célébrations. Fait cocasse parmi d’autres, le seul représentant du Québec, le vice-premier ministre Philippe Couillard, était quelque part à l’ombre dans la foule, anonyme parmi les anonymes, alors que les représentants du Canada, qui n’ont aucune compétence dans les affaires de la Ville de Québec, brillaient au soleil sur le tapis rouge parmi les dignitaires français. Vous comprendrez, avec nous, qu’en diplomatie, les symboles, les rituels, les formalités, les apparences façonnent le message.
En une telle circonstance, le message donné par la France a été à ce point non équivoque que, pour beaucoup de Québécois, les célébrations se sont terminées brusquement le 8 mai dernier et que le 400e fait désormais partie du passé, relégué dans les esprits au classeur des mauvais souvenirs. Ceci est d’autant regrettable que de nombreux Français avaient mis beaucoup de cœur et d’énergie à préparer leur participation à cet événement. La récupération et dénaturation de l’événement par le Canada fédéral est un autre exemple de la vieille et interminable politique de « provincialisation » des Canadiens français.
À partir des années 1890, rompant radicalement avec l’esprit de partenariat adopté en 1867, le Canada anglais a systématiquement mené une politique de « dénationalisation » à l’extérieur du Québec, et de « provincialisation » à l’intérieur des frontières du Québec. Les événements du 8 mai en constituent un autre exemple : les Québécois d’origine française ne peuvent avoir d’existence politique qu’à l’intérieur des limites géographiques de leur seule province. Cette fois-ci, le Canada a réussi à obtenir le concours du président de la France pour remettre encore une fois le Québec à sa place.

La substantifique moelle de la supposée culture nationale du Canada s'est abondamment nourrie de deux essences. L'une, l'essence spirituelle, origine du protestantisme anglo-irlandais, l'autre, l'essence biologique, du mythe de la suprématie de la race anglo-saxonne. Dans le processus de formation de la culture canadienne, la culture française a été irréconciliablement considérée comme une substance étrangère, un facteur exogène, une menace susceptible de contaminer les caractéristiques essentielles de l'État et la primauté du groupe majoritaire. Faut-il le rappeler, ceci a été particulièrement le cas à partir des années 1890 avec l'émergence politique du groupe issu de l'immigration protestante venue d'Irlande.
Le cri de ralliement « Keep Canada British » a été à la fois un cri du cœur et l'explication ultime autour desquels s'est développée la conception d'une culture unique, sans fissures, homogène et compacte. La culture française a été officiellement répudiée parce que son extranéité a été interprétée comme une arme politique pointée sur l'identité protestante et anglo-saxonne de la nouvelle nation. Les Pères de la Confédération, familiers avec le concept des deux nations, n'avaient pas cherché à poser les bases d'un État culturellement homogène, mais la génération suivante a jugé que les valeurs du groupe majoritaire constituaient un gage essentiel d'unité et de survie. Le Canada était devenu subitement trop petit pour héberger deux cultures, et le Canadien français transformé en parfait symbole de l’étranger indésirable.

Les Canadiens français hors Québec, visés et pourchassés par une politique systématique de dénationalisation fort semblable à celle de la Prusse à l’endroit des Polonais, ont été privés de leurs droits linguistiques et de leurs écoles par des lois infâmes et inconstitutionnelles. Le Québec, pour sa part, s'est maintenu et a prospéré grâce à une solide culture de la vigilance. Sauf que tout a été imaginé, essayé, pour l'affaiblir politiquement. Tout est encore mis en œuvre pour y parvenir. Les événements de La Rochelle en sont un exemple parmi bien d'autres. Le président Sarkozy et le premier ministre Harper tiennent à établir un rapprochement politique entre les deux pays. La France s'intéresse aux immenses ressources naturelles du Canada. Le Canada, pour sa part, s'il y voit la moindre possibilité d'affaiblir politiquement le Québec, ne laissera certainement pas filer sa chance. Ironiquement, l'existence même du Canada n’a cessé d’être tributaire de la puissance politique du Québec.

Tels sont, monsieur le Premier Ministre, les liens politiques et légaux qui devraient toujours être présents dans les relations entre la France et le Québec.

Veuillez recevoir l’expression de ma plus haute considération.
Maître Christian Néron
L.L., LL.B., D.E.S., M.A.
Membre du Barreau

 

 

 

 

 


 

 

 

 

 

CNF.jpgUn « collectif » a été constitué, qui présente ainsi la situation
et des justifications de sa requête :

Le Collectif Nationalité française, organisation sans but lucratif, est né spontanément à la suite d’une requête de Marie Mance Vallée en vue d’obtenir un passeport français et par conséquent, une « confirmation » de nationalité française. Depuis le dépôt de sa demande à la Chancellerie du Consulat de France à Québec, en avril 2006, des dizaines de personnes s’y sont inscrites.

Je vous livre ici quelques motifs qui ont justifié certains demandeurs à s’inscrire à ce Collectif :

1. Identité et fierté : beaucoup de Québécois de souche française considèrent qu’ils sont des apatrides et désirent retrouver leur identité originelle. Pour eux, c’est une question de fierté.

2. Langue maternelle française : il est inutile de rappeler ici que la langue française doit être sauvegardée, surtout dans le contexte actuel de la mondialisation. Et particulièrement en Amérique du Nord.

3. Double nationalité : la mondialisation et le mouvement actuel des populations fait réfléchir… Nous savons que les nouveaux arrivants possèdent la double nationalité et pourquoi pas les Québécois de souche française?

4. Accès à l’Union européenne ( travail, études, affaires, voyages ) : la nationalité française et le passeport donnent accès à l’Union européenne, un marché de près d’un demi-milliard d’habitants appartenant à 27 pays. Nous croyons qu’il serait avantageux pour notre jeunesse d’y avoir accès.

5. Tourisme et retraite : villégiature, vacances et pourquoi pas la retraite aux Isles St-Pierre-et-Miquelon, à la Martinique ou à la Guadeloupe, entre autres.

6. Rapatriement : nous avons pu constater lors de la dernière guerre au Liban, la rapidité et l’efficacité avec lesquelles les Français ont été évacués et ramenés en France.

7. Devoir de justice : la France est de plus en plus présente en Amérique, et sans vouloir revenir sur notre malheureux passé, il ne serait que juste qu’elle « confirme » aux Québécois de souche leur nationalité française.

N.B. Nous savons que plusieurs Québécois dont Louise Beaudoin, Philippe Couillard, Stéphane Dion, Thomas Mulcair, et certainement beaucoup d’autres, possèdent le passeport français, par mariage ou autres.

Marie Mance Vallée
Le Collectif Nationalité française

 

 

 

 

 


 

 

 

 

 

L’avocat a présenté le mémoire en défense résumé ci-après, au nom du « collectif » :
CNF.jpg
RÉSUMÉ DU MÉMOIRE

VOUS ÊTES FRANÇAIS . LE SAVEZ-VOUS ?

Une Québécoise exerce son droit à l'obtention d'un passeport français

Le 17 avril 2006, une Québécoise de la région de Montréal déposait à la Chancellerie du Consulat de France une requête afin que lui soit délivré un passeport par les autorités administratives françaises. La requérante joignait à sa demande un mémoire[1] où il est démontré que, bien qu'elle soit née au Québec de parents québécois d'ascendance française, elle est toujours une naturelle française, au même titre que ses ancêtres français venus s'établir en Nouvelle-France. Ce mémoire démontre, pour l'essentiel et avec autorités à l'appui, que le traité de Paris de 1763, quoique formellement ratifié par le roi de France et enregistré par le Parlement de Paris, n'aurait jamais dépouillé les habitants de la Nouvelle-France de leur statut de naturels français, laissant intact leur droit, confirmé par deux ordonnances royales, d'aller, de retourner ou d'habiter en France, à leur choix, quand bon leur semblerait, et ce, sans être tenus de prendre aucunes lettres de déclaration ni de naturalité.

Selon l'argumentation présentée dans le dit mémoire, cet état de fait serait dû à des vices de forme et de consentement commis lors des négociations du traité de paix. Ainsi, en vertu des lois fondamentales du royaume de France, les rois, bien que seuls habilités à conclure des traités, ne pouvaient céder légalement aucun territoire ni aucune parcelle du domaine de la Couronne sans avoir, au préalable, obtenu l'assentiment des États Généraux du royaume; ce qui ne fut jamais demandé. De même, toujours en vertu des dites lois, les rois de France ne pouvaient céder légalement leurs sujets ni aucun peuple du royaume sans avoir demandé, et obtenu, leur consentement; ce qui n'a jamais eu lieu non plus. Ces deux graves omissions s’expliquent par le fait que les rois de France et d'Angleterre se sont trop empressés de conclure leur traité de paix en omettant, sciemment, de se conformer à des dispositions incontournables du droit constitutionnel français. Bien qu'il soit incontestable que Louis XV a bel et bien signé, de sa main, le texte final du traité de Paris, il n'en demeure pas moins qu'il a omis, tout d’abord, de convoquer les États Généraux et, par la suite, de solliciter auprès des habitants de la Nouvelle-France leur consentement à devenir les sujets du roi d'Angleterre. En d'autres mots, et pour paraphraser une formule plus contemporaine, le droit constitutionnel français garantissait aux habitants le droit de donner une réponse claire à une question claire avant qu'ils ne puissent être cédés légalement à un souverain étranger, ce qui ne fut même jamais abordé avec la population concernée.

Ironiquement, les autorités anglaises étaient bien au fait de ces particularités propres au droit constitutionnel français, mais, tellement empressées de conclure l'entente convoitée, elles ont consenti à s'engager dans un traité alambiqué, portant en lui-même les germes de sa propre destruction. Ainsi, les habitants de la Nouvelle-France ont été cédés à un souverain étranger

en violation de leurs droits constitutionnels, droits pourtant explicitement garantis par deux ordonnances royales. Force est donc de conclure que ces habitants n'ont jamais perdu leur statut de naturels français, que leurs descendants ont conservé ces mêmes droits, et que par conséquent, la démarche de la requérante est strictement fondée en droit.

Le tribunal compétent pour le Service de la nationalité de Français nés et établis hors de France a rendu un jugement défavorable. Les Québécois demandeurs continuent leur combat…Un APPEL a été adressé par eux à Madame Rachida Dati, Ministre de la Justice.

Saluons leurs efforts. Parlons-en. Aidons-les en toutes occasions !

pour télécharger l'article ci-dessus (au format pdf  [100 ko] ) : Articles/Demarches de Quebecois.pdf

Pour avoir accès au contenu complet du mémoire, cliquez :  http://www.voxlatina.com/vox_dsp2.php3?art=1974
 

Date de création : 13/05/2009 - 08:50
Catégorie : Cadre institutionnel - Francophonie - Histoire

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2009-2012

LesObservateurs Franglais, ce fléau contemporain

L. Leylekian – Chr. Boghos Do you speak européen?

Michèle Delaunay Le français est une langue africaine

France catholique Langue française malmenée

TV5 Monde Anglais au travail : abus dangereux

Agoravox Épinal : enfin le procès du tout-anglais ?

Sud Ouest : Le shopping, c'est en anglais

Rue 89 : Targeter, value, input : la novlangue d’HEC

Journal de Montréal "Ils sont crazy ces Français !"

Bruno Dewaele (La Voix du Nord) "Langue de la République ?"

A.Fr.Av : Langue française et anglicisation, sujets tabous !

Claude Hagège (L'Express) : Imposer sa langue, c'est imposer sa pensée

A.Fr.Av : Nicolas Sarkozy veut faire de la France un pays bilingue

Xavier Combe (France Culture) Comment résister à l'invasion du globish ?

Impératif français Anglais intensif au primaire: appel à la mobilisation citoyenne

Dominique Gallet (Marianne2) Langues : le tout anglais recule partout sauf à Paris

Figaro Écoles d'ingénieurs : la France séduit l'étranger

Marc Favre d'Échallens (Échos) : La souveraineté ne se partage pas : monnaie, langue, État

F. Taillandier(L'Humanité) La langue française doit faire des progrès

Benoît Duteurtre (Marianne) 5 ans de sarkozysme ont massacré le réseau culturel français

Le maire de Québec contre le tout-anglais à Paris

Marianne2 : Quand un général français préconise l'anglais

Chr. Lings : La résistance de la langue française face à l’hégémonie anglo-saxonne

Les Échos : Le FMI victime de son prisme anglo-saxon

Le Devoir : Québec doit s'activer pour protéger la langue

Nouvel Observateur : Les artistes français aiment-ils leur langue maternelle ?

AFRAV : Pour un patriotisme linguistique, plutôt qu'industriel

L'Humanité : La langue de la République est celle de notre liberté de pensée

Le Post : Alerte ! nos élites veulent faire disparaître la langue française !

Hélène Decommer Discri-mination ordinaire dans l'évaluation de la recherche

Krokodilo Un Comité stratégique des langues ?

Marianne Prosélytisme

François Cérésa Les couillons du franglais

Manuel de Dieguez Le naufrage linguistique de l’Europe

Claude Truchot L’enseignement supérieur en anglais véhiculaire

Rue 89 Le haut-le-cœur d'un Québécois face à l'anglicisation de la France

Benoît Duteurte (Marianne) Queer en VO à l'université

Jacques Julliard (Nouv. Obs) La princesse assassinée

Pascal Priestley (TV5 Monde) L'Europe en anglais

Bernard Cerquiglini (Cercle Les Échos) Le français, l’anglais et les autres

Le Temps (Genève) Non à l’aliénation linguistique du "business English"

Observatoire européen du plurilinguisme Mainstream, modèle économique ou hégémonie culturelle

Alain Juppé Confusion intellectuelle

Claude Hagège Une langue créative et universelle

François Taillandier L'avenir s'écrit aussi en français

Marianne La réponse de Jack Dion à Frédéric Martel

Marianne Michel Barnier et son "single market act"

Jean Quatremer
Responsabilité de nos élites dans la déroute de la langue française à Bruxelles

Bernard Gensane L’aliénation linguistique

Agoravox Comment les journalistes propagent clichés et endoctrinement en faveur de l’anglais

Voltaire République Voies de la déculturation à la française

JL Cuisiniez Hégémonie linguistique : pourquoi il faut résister

Enc. Francophonie Fatigue linguistique de la France

Aujourd'hui la Chine Télés chinoises interdites d'abréviations anglophones

Robert Charlebois (Figaro) Coup de gueule !

J. Quatremer (Libération) L'Union dont "l'espéranto" est l'anglais

Nicolas Dupont-Aignan Vive la Francophonie !

Claude Hagège : Identité nationale et langue française

Marianne : En Allemagne, le tribunal passe à l'english

La Provence : Le français file-t-il à l'anglaise pour satisfaire les touristes

Barroso, escroc linguistique !

Le Post : Le ridicule pour tuer les anglicismes

Yves Montenay (Le Monde) : Dieu est multilingue

Le Conseil Constitutionnel : pour le multilinguisme

Pr Chesney : Conséquences de l’anglais en économie et en gestion à l’Université

République ! : France Info carpette anglaise ?

Dolores Blanco Rodas : 10 bonnes raisons d'apprendre le français

JP Raffarin : Coup de gueule à Bruxelles

OEP : Faut-il parler anglais pour être européen ?

Le Monde A Bruxelles, le français file à l'anglaise

Agoravox (patrickk) Identité nationale : le vrai problème= l’américanisation

Michel Mourlet Perdre sa langue, c’est perdre son âme

P. Kaplanian Voici relancé le débat sur l’identité nationale !

CFE-CGC Il faut respecter l'identité nationale

Jacques Attali Le génie du français

Marianne Ces enfants et ces jeunes gavés de "globish"

Agoravox : Pour une autre politique des langues : celle de la liberté

Les Échos : Citroën "switche" sa com' sur le mode franglais

OEP : Le tout anglais ne désarme pas à Bruxelles

Michel Serres : Le français doit pourvoir tout dire

Correcteurs du Monde : Soirée colonisée à l'Aquaboulevard


lafauteadiderot.net : La place de la langue française au travail et dans la cité

Courriel : Association pour défendre la langue française

Bruno Dewaele (La Voix du Nord) "De carpette en tapis"

Alex Türk Quelle langue parler au sein des instances européennes ? (Le Figaro)

Le Monde Correction (V. Maurus)

Bernard Cassen Chantons en anglais !

Robert Solé (Le Monde)
By train

Noway Faut-il parler anglais pour être citoyen européen ?

Claude Hagège répond aux internautes de L'Express.fr

Philippe Herlin  : La langue française n’est pas ringarde, même en finance !

L'Alliance Francophone : pour le visa francophone

Satmag :
Neotion = all in english !

du Québec : Le calvaire d'un francophone en France

Robert Solé (Le Monde) French Republic

Abdou Diouf : Revendiquer la langue française

Francis Marmande (Le Monde) : Lourdés en anglais

Bloc-notes de Raoul d'Andrésy

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Aux lecteurs qui aimeraient organiser des récitations publiques ou privées d'œuvres de grands poètes français, nous proposons le talent et la voix chaude de notre administrateur Yvan Gradis.

"Diseur, Yvan Gradis se propose pour réciter bénévolement, au pied levé, l'un ou l'autre des 48 poèmes (durée maximale : deux bonnes heures) d'Apollinaire, Baudelaire, Carême, Corneille, Du Bellay, Éluard, Guillevic, Heredia, Hugo, La Fontaine, Lamartine, Mallarmé́, Nerval, Prévert, Rilke (en allemand), Sully-Prudhomme, Verlaine, Vigny. (contact : 01 45 79 82 44, 06 17 78 74 83)"

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