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François Weyergans, élu le 26 mars 2009 à l'Académie française
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Notre association - Historique - 2004-2007
Historique d'Avenir de la Langue Française (2004-2007)
(quelques dates marquantes et principales actions menées) années précédentes - 2004 - 2005 - 2006 - 2007 - années suivantes 17 janvier 2004 : Assemblée générale à la Sorbonne (salle Jean Cavaillès) sous la présidence d'Albert Salon
- Interventions auprès du ministère de la Culture et auprès des Parlementaires au moment où a été mise à l’étude une réforme des structures administratives chargées de la Francophonie. Notamment sur le maintien de la haute main du Premier ministre sur ce qui n’est pas qu'un problème linguistique, mais aussi et surtout un problème politique. Nous avons, de même, demandé aux chefs des groupes parlementaires de provoquer un débat au Parlement sur la politique de la France en matière de langues et de francophonie. - Insertion dans notre base de relevés, après analyse de certains périodiques durant trois mois, tels Glamour, Cosmopolitan, Elle, un grand nombre de publicités en infraction avec l’article 4 de la loi. Il est prévu de renouveler l’expérience et de prendre rendez-vous avec la DGCCRF, preuves à l’appui. - 26 villes ayant un site bilingue uniquement avec l’anglais comme seconde langue ont été contactées ; nous avons reçu à ce jour 7 réponses. Parallèlement, un publipostage est en cours à propos de sites gouvernementaux dans le même cas (116 sites). - Nos jeunes administrateurs ont obtenu de grands succès dans la chasse au terme e-mail dans les sites publics, et leur remplacement par courriel. - Actions menées avec Droit de Comprendre (DdC) : 378 signalements, 213 signalements ont été classés dont 27 avec une réponse favorable, 246 lettres ont été envoyées dont 9 mises en demeure avec menace de saisie de la DDCCRF. Nous avons reçu 72 réponses. Sur les 15 saisies de la DDCCRF, 7 sont classées à ce jour. 34 dossiers ont été transmis à la DGLF, y compris la lettre circulaire aux municipalités ayant un site bilingue. Enfin, 9 affaires judiciaires ont été soldées ou sont en cours (FNAC, Sony, Irrijardin, Huang, Chao, Robinson Nicolas, Tran, François, Jacques Boissonas, Marché futé). - Réaction contre une proposition du rapport Thélot tendant à instaurer une étude précoce de la seule langue anglaise pour l’ensemble des écoliers. Un argumentaire précis a été établi à ce sujet et que nous avons diffusé aussi efficacement que possible. - Dans le domaine du français et des sciences, notre groupe de travail, animé par Christian Darlot, et Georges Barthélemy, a élaboré un projet ouvrage de synthèse à soumettre au CNRS et aux pouvoirs publics. Il travaille à la constitution d’un collectif de prix Nobel et de savants français de renom qui devrait poser sur la place publique le problème du maintien d’une création et d’une expression scientifiques en français, à côté de l’anglais, pour servir le rayonnement de la langue, la créativité scientifique francophone elle-même, et la diffusion des connaissances dans la Nation qui les nourrit, comme dans l’ensemble de la Communauté francophone. Cela en liaison avec les Québécois qui se mobilisent pour la même cause. 24 novembre 2004 : participation au jury de la Carpette anglaise. Les lauréats ont été : Claude Thélot, président de la Commission du débat national sur l’avenir de l’école, pour avoir considéré l’anglais de communication internationale comme un enseignement fondamental, à l’égal de la langue française, et avoir préconisé son apprentissage par la diffusion de feuilletons américains en version originale sur les chaînes de la télévision française et Jean-Claude Trichet, président de la Banque centrale européenne, à titre étranger, pour avoir présenté en anglais la politique de l’établissement devant le Parlement européen de Strasbourg et avoir déclaré lors de sa prise de fonction : "I am not a Frenchman". . - Participation à des colloques et universités d’été, confection d’argumentaires, articles dans la presse nationale, régionale et étrangère, émissions radiophoniques, et livres. Ceci en liaison avec divers groupes de réflexion er associations de France, Wallonie, Bruxelles, Québec, et Suisse romande. L’année 2004 a été ainsi marquée par la parution d’ouvrages collectifs avec une forte participation d’administrateurs d’ALF : - Alerte francophone, de A. Gilder et A. Salon, chez l’éditeur franco-canadien SEFI – Arnaud Franel, 155 bd Haussmann – Paris - Le français, une aventure, un avenir !, édité par Wallonie-France (J. Bonnivert, 14 rue des Aubépines, 4130 Tilff, Belgique) - Une tragédie européenne, coordonnée par l’Ambassadeur de France Pierre Maillard, chez François-Xavier de Guibert, Paris - QUIF (Qui fait la Francophonie ?), annuaire biographique de personnalités militantes dans le monde, éditions Médiagramme (Marchés tropicaux), Paris (Une distribution d’Alerte francophone et du QUIF a été faite aux participants au Xème Sommet de la Francophonie, les 26 et 27 novembre à Ouagadougou - Burkina Faso). - Au sein de l’Union Européenne, par nos liens avec des associations de fonctionnaires internationaux à Bruxelles et avec des associations nationales, notamment en Allemagne, nous avons contribué à la lutte pour le respect du plurilinguisme, et contre les dérives du tout-à-l’anglais Les propositions conjointes que nous avions présentées à la Convention Giscard n’ayant pas abouti dans l’actuel projet de traité constitutionnel, nous avons participé à celles qui tendent à obtenir que les responsables politiques des pays membres enjoignent à leurs administrations qui reçoivent des documents de travail de la Commission uniquement en anglais, de les lui retourner systématiquement en exigeant des versions dans les langues nationales des destinataires. - En liaison avec le FFI-France (Forum Francophone International – Fraternité Francophone Internationale), ALF a accompagné en 2004 l’évolution favorable du dossier Villers-Cotterêts, que celle-ci avait fortement contribué à lancer en 2001-2002. Il s’agit de la restauration du château Renaissance où François 1er avait promulgué en 1539 son ordonnance sur la langue française, et de son affectation au rôle d’annexe de la Maison de la Francophonie, promise pour 2006 à Paris par le Président de la République, et à un Forum culturel mondial de la diversité linguistique et culturelle. 12 janvier 2005 : des salariés de la GEMS (General Electric Medical Systems), ont obtenu un jugement favorable du tribunal de Grande Instance de Versailles, mettant cette entreprise en demeure de traduire immédiatement : les affichages des programmes informatiques les documents relatifs à la formation du personnel, à l’hygiène et à la sécurité les documents relatifs aux produits que la société fabrique dans un délai de 6 mois, tous les documents relatifs à tous produits présents sur le marché. Ce jugement, le premier du genre, est un sérieux encouragement pour les nombreux salariés français qui subissent chaque jour la contrainte et l’humiliation de devoir employer une langue étrangère à leur pays, comme si celui-ci était occupé. La GEMS a fait appel.
15 janvier 2005 : Assemblée générale à la Sorbonne (amphithéâtre Richelieu) sous la présidence d'Albert Salon - Nombreuses rectifications obtenues sur la Toile (remplacements de termes anglais par des termes retenus par les Commissions de terminologie, tel que courriel au lieu d’e-mail...) Rôle d’information et de pédagogie à destination des administrateurs de sites, pour faire connaître les termes français. - Publication début juin dans Le Figaro d’un manifeste de grands savants français pour sauvegarder l'emploi du français dans les sciences. Signé par de grands noms, tels MM. Bernard Debré, Cohen-Tangui, Axel Khan… Lettre-circulaire envoyée à de nombreuses sociétés savantes, pour les encourager à faire l’usage du français dans leurs publications. - Requête devant le Conseil d’État demandant l’annulation des dispositions des rubriques 1.2 et 2 de l’instruction, adressée aux services de contrôle de la Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes (DGCCRF), qui revient à ne plus rendre obligatoire le Français dans la présentation, le mode d'emploi ou d'utilisation des produits, en tolérant des pictogrammes ou des termes étrangers (parue le 21 février 2005 au Journal Officiel). Cette requête a été déposée sur les trois motifs d’incompétence, d’erreur de droit et d’erreur manifeste d’appréciation. À la suite du mémoire en réponse du défendeur, ALF a déposé son mémoire en réplique dans les délais le 10 novembre 2005.
22 septembre 2005 : manifestation avec les syndicats locaux devant la Cour d'Appel de Versailles lors de ce jugement en appel 23 novembre 2005 : prix de la Carpette anglaise, décerné à titre français à France Télécom, présidée par M. Didier Lombard, pour la mise en place de services et produits aux dénominations anglaises (Business Talk, Live-Zoom…) et à titre étranger à Josep Borrel, président du Parlement européen, pour avoir outrageusement avantagé l’anglais lors de l’assemblée parlementaire Euro-Méditerranée qui s’est tenue à Rabat. Action précontentieuse et contentieuse : 551 relevés de faits qui ont été signalés et traités par DDC (contre 378 en 2004). 318 lettres ont été envoyées dont 181 concernent les sites gouvernementaux bilingues français-anglais. Sur les 16 saisines de la DDCCRF, 5 à ce jour sont classées pour désaccord : il est fait référence à l’instruction de février 2005 ou suite à la disparition de preuves lors de leurs inspections. 168 dossiers ont été classés dont 36 avec réponse favorable. Enfin, 12 procédures avec constitution de partie civile ont été engagées en 2005 (4 à Paris, 2 en banlieue et 6 en province), toutes relativement à l’article 2 de la loi de 1994. - Mis à part deux décisions judiciaires ayant acté le désistement de leur partie civile au motif de la requalification des faits, tous les jugements ont été favorables à l’association. Ils sont actuellement en cours d’exécution. À cela s’ajoutent à notre avantage trois jugements rendus soldés en début d’année (procédures engagées antérieurement). Action internationale et européenne : 9 octobre 2005 : manifestation à Villers-Cotterêts pour soutenir la convention UNESCO sur la diversité culturelle. Participation de 300 marcheurs venus de diverses régions de France, de Wallonie, de Bruxelles, de Flandre, d'Allemagne, toutes familles politiques réunies. Présence d'un syndicat, la CFTC, marquant le réveil des syndicats dans les procès intentés aux entreprises françaises qui imposent l'anglais en communication interne à leurs cadres. - Relations avec le Verein Deutsche Sprache (association allemande pour la défense de l’allemand) : contacts constants et actions communes. Le VDS a été représenté par deux de ses dirigeants, venus de Brême et de Berlin, à notre grande marche du 9 octobre à Villers-Cotterêts. - Demandes réitérées au Premier Ministre de faire un geste fort, marquant un coup d'arrêt au comportement de Bruxelles, en enjoignant à ses administrations centrales de renvoyer systématiquement tous documents de travail qui leur parviennent exclusivement en anglais 14 janvier 2006 : Assemblée générale à la Sorbonne (salle Jean Cavaillès) sous la présidence d'Albert Salon
2 mars 2006 : GEMS a été condamnée en appel par la cour d'appel de Versailles à 580 000 euros et à des astreintes. Il s'agit de la première grande percée de la loi Toubon dans le monde des entreprises qui imposent le tout-anglais à leurs cadres ! (voir également au 12 janvier 2005) - Action menée dans le domaine des brevets scientifiques : en février, plus de 200 lettres ont été envoyées à destination de députés de tous bords pour empêcher la ratification du protocole de Londres, qui aurait pu passer via un article d’un projet de loi soumis au vote des parlementaires. Cela n’a pas été voté, l’accord de Londres n’a pas été ratifié. Après cette victoire, ALF a poursuivi ses démarches de mobilisation de députés sur cette question, et a travaillé auprès de Jacques Myard jusqu’au dépôt de sa requête devant le Conseil constitutionnel. - Poursuite du pointage systématique des sites Internet, et particulièrement des sites publics ou émanant d’un organisme public. Ce travail constitue l’essentiel des infractions traitées par DdC.
- Un grand Appel à la France, à tous les Francophones pour une action mondiale pour le français et la Francophonie a été lancé en début d’année, il a été signé par 60 associations, françaises et de pays de la Francophonie, et 200 personnalités (dont Boutros Boutros-Ghali, Claude Hagège, Nicolas Dupont-Aignan, le Général Gallois, Charles-Philippe d’Orléans, huit anciens ministres français et de nombreux parlementaires de tous bords politiques).
- Protocole de Londres : Après la mobilisation des députés, en février, contre la ratification du Protocole de Londres, ALF a considéré la possibilité de saisir le Conseil constitutionnel afin qu’il déclare non conforme à notre Constitution l’accord de Londres susdit. À cette fin, ALF a obtenu du député Jacques Myard qu’il recueille les 76 signatures de députés (de tous bords politiques) qui ont saisi le Conseil constitutionnel en septembre. La requête – dûment argumentée – a été rejetée.
- Action contentieuse via Le Droit de comprendre L’association a poursuivi avec Droit de comprendre (DdC) ses activités amiables et contentieuses : 412 relevés de faits ont été enregistrés pour la période. L’essentiel des démarches accomplies concernent l’Internet : sites publics ou sites relatifs à des manifestations émanant d’organismes publics. Sur les 412 relevés mentionnés : 263 lettres ont été envoyées : 124 concernent les sites gouvernementaux bilingues français-anglais en infraction avec la circulaire de 1999. 170 dossiers ont été classés, dont 28 avec réponse favorable, 157 sont en cours de traitement. 12 saisines de la DDCCRF (Direction départementale de la consommation, de la concurrence et de la répression des fraudes) ,6 affaires ont été jugées en 2006, 7 ont été classées. - Notre requête déposée en 2005 devant le Conseil d’État contre la circulaire du 21 février 2005, qui revenait à ne plus rendre obligatoire le Français qui revient à ne plus rendre obligatoire le Français dans la présentation, le mode d'emploi ou d'utilisation des produits, en tolérant des pictogrammes ou des termes étrangers, a été rejetée.
- 22 novembre 2006 : attribution de la Carpette anglaise, attribuée au Conseil constitutionnel pour "ses nombreux manquements à l'article 2 de la constitution qui dispose que la langue de la République est le français" et pour avoir déclaré conforme à la constitution le protocole de Londres sur les brevets, permettant ainsi à un texte en langue anglaise ou allemande d'avoir un effet juridique en France et à Ernest-Antoine Seillière, président de BusinessEurope (ex-UICE, Union des industries de la communauté européenne), à titre étranger, pour avoir prononcé un discours en anglais au Conseil européen à Bruxelles en mars 2006. - Démarches auprès des autorités de la Francophonie française et de l’OIF pour empêcher que Bernard Kouchner, candidat à la direction de l’OMS, ne se targue du soutien des pays de la Francophonie, alors qu’il déclare obsolète notre langue et notre lutte. L’un des chapitres de son livre Deux ou trois choses que je sais de nous n’est-il pas intitulé, en défi : l’anglais, avenir de la francophonie ? (!) 20 janvier 2007 : Assemblée générale à la Sorbonne (salle Jean Cavaillès) sous la présidence d'Albert Salon
18 mars 2007 : entrée en vigueur de la Convention de l'UNESCO sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles. Sciences : - Poursuite de la mobilisation contre la ratification du Protocole de Londres (brevets scientifiques). Malgré une mobilisation générale, et des argumentaires très largement diffusés cette bataille, menée depuis plusieurs années, a été perdue lors du vote qui a eu lieu par l’Assemblée Nationale en septembre 2007. - Action engagée contre le CNR (Centre National de la Recherche), qui après avoir publié un appel d’offre exigeant des candidatures avec envoi d’articles en anglais, avait rejeté une candidature en français. - Action de pointage des colloques scientifiques tenus en anglais. Internet : Relevé systématique des infractions en pointant avec précision les sites, annonces, terminologies qui ne seraient pas conformes à la loi, dans les domaines public et privé. Ce travail a constitué une bonne part des infractions traitées par DdC (Droit de Comprendre). Action contentieuse via Le Droit de comprendre : 188 relevés de faits ont été enregistrés - 47 concernent les sites gouvernementaux qui ont une version traduite qu’en anglais (après vérification complète du site [circulaire de 1999]), - 78 concernent les articles 2 de la "loi Toubon" (désignation, offre, présentation, mode d'emploi, garantie) ou/et 3 (inscription ou annonce apposée ou faite sur la voie publique), - 22 concernent l’article 4 (service public avec traduction unique), - 23 portent sur les articles 6 (manifestations, colloques ou congrès), 7 (publications, revues et communications), 11 (langue d’enseignement) avec saisine systématique de la DGLF (Délégation générale à la langue française ). - 114 lettres de rappel de réglementation et reçu 35 réponses. Activités concernés par ces infractions: 33 le commerce de détail et la grande distribution (Auchan, Casino, magasins indiens ou asiatiques…), 14 les transports ferroviaires et aériens, 74 la recherche scientifique, la formation professionnelle scientifique ou l’enseignement supérieur, 15 les loisirs. Traitement des dossiers : - 3 saisies du Procureur de la République, - 27 saisines de la DDCCRF (Direction départementale de la consommation, de la concurrence et de la répression des fraudes ), dont 10 classées après rappel de la réglementation. - 23 lettres à la DGLF. 61 dossiers en cours de traitement. Affaires judiciaires : ALF s’est constituée partie civile dans huit procédures (relatives à la protection des consommateurs). Elle a obtenu gain de cause dans six d'entre elles. Carpette anglaise : Le prix a été décerné à Christine Lagarde, ministre de l'Économie, pour avoir communiqué avec ses services en langue anglaise, à tel point que, selon le Canard enchaîné, celle-ci serait surnommée "Christine The Guard" et à titre étranger à la Police de Genève, pour avoir diffusé une publicité intitulée United Police of Geneva. Création d’un collectif pour le droit de travailler en français en France, composé de syndicats et d’associations. Une conférence de presse s’est tenue en février à son initiative et a connu un succès certain, de nombreux médias français et étrangers ayant été présents, et ayant publié nombre d'articles et d'entretiens en écho aux propos tenus. ALF a participé en mars 2007 à Festiphonie, manifestation organisée par l’AFAL, qui a durant une semaine regroupé conférenciers, expositions, rencontres-débats, projections, associations de tous pays autour de la Francophonie. 11 décembre 2007 : décès de Jean Griesmar, infatigable secrétaire général d'ALF depuis novembre 1993. de 2000 à 2003 - 2004 - 2005 - 2006 - 2007 - 2008 et après
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